Mentions légales

Dernière mise à jour : octobre 2026

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

  • Éditeur : Ange-Mathieu ROSSELLI, entrepreneur individuel
  • Nom commercial : Maison Étagère
  • Forme juridique : Entreprise individuelle (EI)
  • Adresse de l'établissement : 47 rue Vivienne, 75002 Paris
  • SIREN : 108 918 921
  • RCS : Paris, immatriculation du 24 août 2026
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
  • Adresse e-mail : contact@maisonetagere.fr
  • Téléphone : 07 70 10 09 60
  • Directeur de la publication : Ange-Mathieu ROSSELLI

2. Hébergement

Le site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2ᵉ étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, descriptions produits, mise en page, logo, charte graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les visuels des produits sont fournis par nos fournisseurs et utilisés dans le cadre de la commercialisation de ces produits.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition sur vos données. Ces droits s'exercent à l'adresse contact@maisonetagere.fr.

5. Cookies

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6. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel, après avoir tenté de le résoudre directement auprès de nous par une réclamation écrite.

Notre médiateur est : CM2C, Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, tél. 01 89 47 00 14, www.cm2c.net (saisine en ligne : www.cm2c.net/declarer-un-litige.php).

7. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.